Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BMA CONSEIL
/
MULTI 12
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MULTI 12
BMA CONSEIL SARL

Numéro de dépôt :
96621157
Date de dépôt :
12/04/1996
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
12/04/2006

Présentation de la marque MULTI 12

Déposée le 12 avril 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BMA CONSEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « MULTI 12 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-21 du 24 mai 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BMA CONSEIL domicilié(e) 302-314 Rue Victor Hugo, BP 150, 69655 VILLEFRANCHE/S CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 346 191 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr H. BISSUEL GREFFE DE COMMERCE - France.

La marque MULTI 12 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96621157.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MULTI 12 est expirée depuis le 12 avril 2006.

BMA CONSEIL a également déposé les autres marques suivantes : MAY FRANCE , BENJI , JUANITO , RAVE PARTY , FRUTTINI , REV'PARTY , MARATHON , JIMMY , MULTI V 12 , PRESS CITRON


BMA CONSEIL SARL - 302-314 Rue Victor Hugo, BP 150, 69655 VILLEFRANCHE/S CEDEX - France - SIREN 352346191


Mr H. BISSUEL GREFFE DE COMMERCE - France


Inscription le 4 mars 2003 - Transmission totale de propriété n°366441 - Publication au BOPI 2003-03-04

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-39

Publication - Publication le 24 mai 1996 au BOPI 1996-21

Jus de fruits ou boissons non alcoolisées